Le FC Twente, première victime du « Football Leaks » ?

Le 15 décembre 2015, la Fédération Royale Néerlandaise de Football (KNVB) a sanctionné le club du FC Twente, actuellement en zone relégable de l’Eredivisie, d’une éviction de toutes compétitions européennes pendant trois ans pour l’avoir délibérément trompée. Le club a également été condamné à payer une amende de 45 250 euros et risque la révocation de sa licence professionnelle, à moins d’une coopération dans le cadre d’une enquête indépendante.

A l’origine du scandale, un contrat dissimulé de tierce propriété entre le club et le fonds d’investissement Doyen Sports. Il s’agit là de la première victime du « Football Leaks », nom d’un site internet portugais mettant en ligne des documents sur les dessous de diverses opérations tels que des contrats de joueurs et d’entraineurs, des accords entre dirigeants ou encore entre clubs et fonds d’investissement.

Le recours au TPO

En l’espèce, le Champion des Pays-Bas de 2010 avait été sanctionné à l’issue de la saison 2014/2015 d’un retrait de points à cause de sa situation financière désastreuse. En 2013, pour faire face à leurs déboires financiers, le FC Twente sollicite les services de Doyen Sports. Cette filière de Doyen Group se présente comme un investisseur privé opérant sur les marchés émergeants. Avec une holding basée à Istanbul, une division financière à Londres et une sportive à Malte, le fonds d’investissement entretiendrait des relations avec l’Atlético Madrid, le FC Séville, le FC Porto, l’AC Milan et l’Inter Milan. Parmi les footballeurs qui ont constitué ce portefeuille, on peut citer Radamel Falcao, Geoffrey Kondogbia, Yacine Brahimi.

La tierce propriété ou TPO (Third Party Ownership) correspond à la cession de droits économiques par un club sur un joueur à des fonds privés. Toutefois, cette pratique est bannie depuis le 1er mai 2015 par la FIFA. A préciser que cette mesure n’est pas rétroactive et qu’elle permet aux clubs d’aller au terme des contrats en cours et conclus avant la date d’entrée en vigueur du règlement FIFA.

« Aucun club ne peut signer de contrat permettant au(x) clubs(s) adverse(s), et vice versa, ou à une quelconque autre partie ou à des tiers d’acquérir dans le cadre de travail ou de transferts la capacité d’influer sur l’indépendance ou la politique du club ou encore sur les performances de ses équipes » (Article 18 bis, Règlement du Statut et du Transfert des Joueurs 2015)

En décembre 2013, un premier contrat concernant sept joueurs entre le FC Twente et Doyen Sports a été transmis à la KNVB dans lequel le club disposait de toute sa liberté pour refuser une offre de transfert. Un second contrat a été signé quelques mois plus tard entre ces deux mêmes cocontractants prévoyant l’obligation pour le club de vendre un joueur si une offre atteignait le montant minium fixé par le club, ou si le club l’estimait trop faible de payer personnellement la part contractuelle du fonds d’investissement. Grâce à ces opérations, Doyen Sports aurait versé 5 millions d’euros en échange de 10 à 50% des parts des droits économiques des joueurs concernés. Toutefois, ce dernier contrat n’a pas été porté à la connaissance de la KNVB qui en a déduit que le fonds d’investissement au fait des graves difficultés financières du club, a profité de cette situation de dépendance et de déséquilibre contractuelle.

La publication des documents sur Football Leaks

Après publication des documents sur « Football Leaks », le président du FC Twente, Aldo van der Laan, a été contraint de présenter sa démission, avant qu’une enquête soit ouverte à l’encontre du club. La KNVB a donc estimé que le club qui évoluait pendant la saison 2014/2015 en Europa League a obtenu la licence UEFA de manière déloyale sur la base d’informations incomplètes. 

Reste désormais à savoir si cette situation est isolée et si d’autres clubs, notamment européens, se sont fait prendre la main dans le sac. Enfin, outre les différents recours devant les juridictions internes et la Commission Européenne, l’interdiction du TPO a été remise en cause par le TAS dans une sentence rendue le 24 décembre 2015 dans l’affaire Rojo appelant à une réforme en profondeur de l’ensemble du système des transferts et dépassant la pratique du TPO. 

Emilie Doms


Pour plus d’informations sur le mécanisme et conséquences du TPO, cliquez-ci

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