Posts From thelawsp

Accusé de corruption, le président du Comité olympique brésilien démissionne

14 octobre 2017 0

Le Président du Comité Olympique Brésilien (COB), Carlos Nuzman, soupçonné d’avoir acheté des voix pour l’organisation des Jeux Olympiques de Rio en 2016, a annoncé sa

FIFA : une procédure pénale ouverte contre N. Al-Khelaïfi et J. Valcke

12 octobre 2017 0

Le Ministère public de la Confédération (MPC) de Berne annonce qu’une procédure pénale a été ouverte contre Jérôme Valcke (ex Secrétaire Général de la FIFA)

Arrêté du 2 octobre 2017 retirant l’agrément du centre de formation du SC Bastia

12 octobre 2017 0

JORF n°0239 du 12 octobre 2017 texte n° 39 Arrêté du 2 octobre 2017 retirant l’agrément à un centre de formation de footballNOR: SPOV1727557A ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/10/2/SPOV1727557A/jo/texte La ministre

Cyclisme : un premier cas de dopage technologique avéré en France

7 octobre 2017 0

Il s’agit du premier cas avéré de “dopage technologique” en France. Le moteur a été découvert dans un vélo utilisé par un coureur lors d’une

Arrêté du 19 septembre 2017 portant nomination des membres du Conseil national du sport

6 octobre 2017 0

JORF n°0233 du 5 octobre 2017 texte n° 51 Arrêté du 19 septembre 2017 portant nomination des membres du Conseil national du sport NOR: SPOV1726473A

Simple offre ou promesse de contrat de travail, la mise au point de la Cour de cassation

27 septembre 2017 0

Qu’ils aient pour objectif d’assurer leur maintien dans le championnat de France du Top 14 ou de Pro D2, d’être sacré champion ou d’accéder à

L’AMA suspend provisoirement l’accréditation du Laboratoire de Paris

26 septembre 2017 0

Le laboratoire de Châtenay-Malabry a été provisoirement suspendu en raison d’une contamination d’échantillons, a annoncé, lundi 26 septembre, l’Agence mondiale antidopage (AMA). Selon Mathieu Teoran, le

Les sollicitations des joueurs et entraîneurs sous contrat désormais encadrés par la LNR

26 septembre 2017 0

A l’occasion de sa première réunion de la saison, le Comité Directeur de la LNR a abordé différents dossiers, dont celui relatif à l’encadrement des

Cass. Soc. 21 septembre 2017 (16-20.103)

21 septembre 2017 0

L’essentiel L’acte par lequel un employeur propose un engagement précisant l’emploi, la rémunération et la date d’entrée en fonction et exprime la volonté de son

Décret du 18 septembre 2017 modifiant le décret n° 85-720 du 10 juillet 1985 relatif au statut particulier des professeurs de sport

20 septembre 2017 0

JORF n°0220 du 20 septembre 2017 texte n° 34 Décret n° 2017-1350 du 18 septembre 2017 modifiant le décret n° 85-720 du 10 juillet 1985 relatif au