Posts From thelawsp

Classement FIFA/Coca-Cola : une nouvelle méthode de calcul a été validée par le Conseil de la FIFA

16 août 2018 0

Après son succès au Mondial, l’équipe de France prend la tête du classement FIFA devant la Belgique et le Brésil. Ce classement mondial masculin est

Antidopage : le Conseil d’Etat confirme la suspension d’un an du boxeur Tony Yoka

15 août 2018

Le Conseil d’Etat a confirmé mardi la suspension d’un an précédemment infligée à Tony Yoka, champion olympique des super-lourds, pour trois infractions aux règles antidopage.

Parution du décret sur l’exploitation commerciale de l’image des sportifs et des entraîneurs

10 août 2018 0

Le Décret n° 2018-691 du 1er août 2018 relatif à l’exploitation commerciale de l’image, du nom et de la voix des sportifs et entraîneurs professionnels

Une ancienne vainqueur en Grand Chelem suspendue pour violation du Tennis Anti-Corruption Program

9 août 2018 0

Peng Shuai, ancienne N°1 mondiale en double a été suspendue six mois (dont trois avec sursis) par The Tennis Integrity Unit pour avoir essayé de

Décret n° 2018-691 du 1er août 2018 relatif à l’exploitation commerciale de l’image, du nom et de la voix des sportifs et entraîneurs professionnels

5 août 2018 0

JORF n°0177 du 3 août 2018 texte n° 33 Décret n° 2018-691 du 1er août 2018 relatif à l’exploitation commerciale de l’image, du nom et

Arrêté du 4 juillet 2018 relatif aux agréments des centres de formation de rugby

9 juillet 2018 0

JORF n°0156 du 8 juillet 2018 texte n° 25Arrêté du 4 juillet 2018 relatif aux agréments des centres de formation de rugbyNOR: SPOV1818708A ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/7/4/SPOV1818708A/jo/texte La ministre des

Cass. civ. 14 juin 2018 (17-20.046)

17 juin 2018 0

Arrêt n°834 du 14 juin 2018 (17-20.046) – Cour de cassation – Deuxième chambre civile – ECLI:FR:CCASS:2018:C200834 RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE OU QUASI-DÉLICTUELLE Rejet Demandeur : M. M. X… Défendeur :

BeIN Media demande à la Fifa d’intervenir contre le piratage de ses contenus

29 mai 2018 0

L’opérateur satellitaire Arabsat piraterait les contenus diffusés par le média beIN Sports. L’Organisation arabe des satellites de communications (appelée communément Arabsat) projetterait de diffuser la

Décret du 25 avril 2018 portant application de l’article L. 211-11-1 du CSI à la finale 2018 de la Ligue Europa

26 avril 2018

JORF n°0097 du 26 avril 2018 texte n° 6Décret n° 2018-297 du 25 avril 2018 portant application de l’article L. 211-11-1 du code de la sécurité intérieure

Le Président du PAOK Salonique interdit de stade pendant trois ans

30 mars 2018

Ivan Savvidis, le président du PAOK Salonique, a été interdit de stade pour trois ans. Ce dernier était entré le 11 mars dernier sur le

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