Arrêté du 19 décembre 2017 relatif à la liste des sportifs de haut niveau

Arrêté du 19 décembre 2017 relatif à la liste des sportifs de haut niveau

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JORF n°0301 du 27 décembre 2017
texte n° 63Arrêté du 19 décembre 2017 relatif à la liste des sportifs de haut niveauNOR: SPOV1735767A

ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/12/19/SPOV1735767A/jo/texte


La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 221-2, L. 221-2-1, R. 221-1 à R. 221-8 et A. 231-3 ;
Sur propositions des fédérations concernées,
Arrête :

Article 1


A compter du 1er novembre 2017, sont inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau, les sportifs dont les noms figurent en annexe du présent arrêté et relevant des fédérations françaises suivantes :

– Aéronautique ;
– Athlétisme ;
– Aviron ;
– Badminton ;
– Baseball, softball et cricket ;
– Basket-ball ;
– Billard ;
– Bowling et sports de quilles ;
– Boxe ;
– Canoë-kayak ;
– Course d’orientation ;
– Cyclisme ;
– Danse ;
– Equitation ;
– Escrime ;
– Etude et sports sous-marins ;
– Football ;
– Football américain ;
– Force athlétique ;
– Golf ;
– Gymnastique ;
– Haltérophilie ;

– Handball ;

– Handisport ;
– Hockey ;
– Hockey sur glace ;
– Judo-jujitsu kendo et disciplines associées ;
– Karaté et disciplines associées ;
– Lutte ;
– Montagne et escalade ;
– Motocyclisme ;
– Natation ;
– Parachutisme ;
– Pelote basque ;
– Pentathlon moderne ;
– Pétanque ;
– Roller sports ;
– Rugby ;
– Rugby à XIII ;
– Sauvetage et secourisme ;
– Savate, boxe française et disciplines associées ;
– Ski ;
– Ski nautique ;
– Sport adapté ;
– Sport automobile ;
– Sport boules ;
– Sports de glace ;
– Squash ;
– Surf ;
– Taekwondo et disciplines associées ;
– Tennis ;
– Tennis de table ;
– Tir ;
– Tir à l’arc ;
– Triathlon et disciplines enchaînées ;
– Voile ;
– Vol à voile ;
– Vol libre ;
– Volley-ball.

Article 2


La durée de la validité des inscriptions est fixée, pour chaque sportif, en annexe au présent arrêté.

Article 3


La directrice des sports est chargée de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 19 décembre 2017.

Pour la ministre et par délégation :

La directrice des sports,

L. Lefevre

Nota. – Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur un site internet relevant du ministère chargé des sports (http://www.sports.gouv.fr).


Source : Legifrance

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